Le système juridictionnel du monde des sorciers
Publié : 14 avr. 2023, 17:09
Le système juridictionnel du monde des sorciers
Le monde des sorciers est petit : en Angleterre, seule une poignée de communautés abrite une population exclusivement magique, le reste des sorciers étant dispersé au milieu des moldus. À l’image de ce petit monde, l’architecture juridictionnelle est demeurée simple (I) et la procédure suivie devant les différentes juridictions rudimentaire, voire même archaïque (II).
I. Les juges du monde des sorciers
En tout et pour tout, on ne compte que deux tribunaux magiques, établis pour juger les crimes les plus sérieux commis par des sorciers (A), les infractions aux lois magiques plus banales ou moins graves étant traitées par le Directeur du Département de la Justice Magique sur le modèle du Ministère-juge (B).
A. Les tribunaux magiques : le Magenmagot et le Conseil de justice magique
Magenmagot
Le premier de ces deux tribunaux est le Magenmagot, la plus haute juridiction du monde des sorciers, dont l’activité est attestée depuis au moins 1544 puisque l’on sait que, lors de la première démonstration publique du Charme de Lévitation qu’il venait d’inventer, Jarleth Hobart reçut une amende pour « stupidité outrageante » de la part du Président-sorcier du tribunal (il avait fait léviter ses vêtements avec lui à l’intérieur et lorsqu’il voulut les enlever pour « s’alléger », pensant ainsi pouvoir s’envoler, il tomba au sol et se fractura une quinzaine d’os devant toute l’assemblée). À la création du Ministère de la Magie en 1707, le Magenmagot fut rattaché au Département de la Justice Magique. C’est d’ailleurs ce dernier qui abrite les Services administratifs du Magenmagot.
Le tribunal est composé d’une cinquantaine de membres, choisis parmi les plus éminents, et souvent les plus vénérables des sorciers – l’âge moyen y est de 87 ans – ce qui laisse penser que le taux de renouvellement naturel doit y être assez élevé (on peut d’ailleurs se demander si ce n’est pas là une manière indirecte de limiter la durée des mandats). Le tribunal est présidé par un Président-sorcier, nommé par ses pairs. Y siège également un représentant des sorciers mineurs, choisi parmi les jeunes de moins de 17 ans.
Les membres du Magenmagot forment un contenu hétéroclite de sorciers, souvent aisés et âgés, qui sont choisis pour intégrer cette fonction par leurs pairs lorsque l’un d’entre eux quitte sa fonction, par choix ou par cause naturelle. Les critères de sélection sont très larges et se basent tout autant sur la renommée et le talent que la richesse et l’influence. De nombreux officiels du Ministère sont membres du Magenmagot. En tant qu’officiels de haut rang du Ministère de la Magie, leur position très élevée au sein du monde des sorciers fait qu’il leur est sans doute aisé d’obtenir un siège de juge dès lors qu’il ne semble pas y avoir d’incompatibilités avec leurs fonctions officielles.
Si les membres du Magenmagot ne sont pas un jury populaire, puisqu’ils sont choisis à raison de leurs capacités et de leur personnalité, ils ne sont pas pour autant des juges professionnels exerçant cette seule fonction. En cela, on peut dire que la justice du Magenmagot est une justice aristocratique. Ce fait n’est d’ailleurs pas sans influence sur le travail du tribunal, dans la mesure où les conflits politiques qui traversent le monde des sorciers peuvent se répercuter au sein du Magenmagot.
Le Magenmagot est compétent pour connaître de tous types de litiges, il fonctionne comme une juridiction d’appel et/ou de cassation pour les juridictions inférieures. Il apparaît toutefois qu’il peut être amené à se saisir d’affaires pour lesquelles une autre juridiction est habituellement compétente, même si, de par son cadre particulièrement formel et la lourdeur de sa procédure, il n’est en principe réuni que pour connaître des affaires de grande importance.
En complément de ses fonctions juridictionnelles, le Magenmagot dispose également d’une fonction dans le champ législatif, puisqu’il doit valider par scrutin les projets de lois du Ministre et est habilité à réclamer sa démission s’il juge les circonstances appropriées avant de choisir un nouveau Ministre.
Conseil de justice magique
Le second tribunal est le Conseil de justice magique. À la différence du Magenmagot composé de juges « professionnels », le Conseil est un tribunal populaire dont le verdict est rendu par un jury composé de sorciers ordinaires. Le Conseil est présidé par le Directeur du Département de la Justice Magique, assisté par deux assesseurs, juges au Magenmagot.
Le Conseil est exclusivement compétent en matière criminelle, pour juger les pires crimes et délits commis par des sorciers. D’un point de vue hiérarchique, le Conseil de justice magique est inférieur au Magenmagot, ses décisions sont susceptibles d’appel devant ce dernier.
B. La justice ordinaire : le Ministère-juge
De par leur solennité et la lourdeur de leur procédure, les tribunaux formellement institués que sont le Magenmagot et le Conseil de justice magique s’occupent en principe des affaires particulièrement graves. Les infractions de moindre gravité, plus banales, relèvent de la compétence du Directeur du Département de la Justice Magique.
Une compétence juridictionnelle est donc dévolue à ce haut fonctionnaire – compétence de premier ressort, avec une possibilité d’appel devant le Magenmagot – dans ce que l’on peut qualifier de système du Ministère-juge. Le Directeur du Département de la Justice Magique est à la fois membre du Magenmagot, président du Conseil de justice magique et Ministère-Juge. Il intervient dans ces trois instances en tant qu’interrogateur.
Ce système du Ministère-juge respecte le principe d’indépendance et d’impartialité de la formation de jugement, le Directeur se place au-dessus des différents services qui composent le Département de la Justice Magique (Service des usages abusifs de la magie, Service de détournement de l’artisanat moldu, Bureau de détection et de confiscation des faux sortilèges de défense et objets de protection, etc.) pour poser un regard neutre sur leurs activités. Ce sont ainsi les différents chefs de service qui sont responsables de porter l’accusation auprès du Directeur du Département, lequel va ensuite convoquer le ou les sorciers concernés dans son bureau pour entendre leur défense et décider de la sanction appropriée.
II. La procédure devant la justice magique
La procédure devant la justice magique est contenue dans la Charte des Droits du Magenmagot, qui garantit des droits rudimentaires aux accusés (A).
Pour assurer sa défense, l’accusé a le droit de se faire assister par une personne disposant de connaissances juridiques. Il ne s’agit pour autant pas d’un droit à un avocat, dans la mesure où la profession n’existe pas dans le monde des sorciers. En pratique, il semble que cette assistance soit plutôt rare et que les accusés se défendent généralement eux-mêmes. Pour sa défense, l’accusé peut également citer à comparaître des témoins à décharge.
(Source : https://harrypotteretledroit.wordpress. ... e-magique/)
Le monde des sorciers est petit : en Angleterre, seule une poignée de communautés abrite une population exclusivement magique, le reste des sorciers étant dispersé au milieu des moldus. À l’image de ce petit monde, l’architecture juridictionnelle est demeurée simple (I) et la procédure suivie devant les différentes juridictions rudimentaire, voire même archaïque (II).
I. Les juges du monde des sorciers
En tout et pour tout, on ne compte que deux tribunaux magiques, établis pour juger les crimes les plus sérieux commis par des sorciers (A), les infractions aux lois magiques plus banales ou moins graves étant traitées par le Directeur du Département de la Justice Magique sur le modèle du Ministère-juge (B).
A. Les tribunaux magiques : le Magenmagot et le Conseil de justice magique
Magenmagot
Le premier de ces deux tribunaux est le Magenmagot, la plus haute juridiction du monde des sorciers, dont l’activité est attestée depuis au moins 1544 puisque l’on sait que, lors de la première démonstration publique du Charme de Lévitation qu’il venait d’inventer, Jarleth Hobart reçut une amende pour « stupidité outrageante » de la part du Président-sorcier du tribunal (il avait fait léviter ses vêtements avec lui à l’intérieur et lorsqu’il voulut les enlever pour « s’alléger », pensant ainsi pouvoir s’envoler, il tomba au sol et se fractura une quinzaine d’os devant toute l’assemblée). À la création du Ministère de la Magie en 1707, le Magenmagot fut rattaché au Département de la Justice Magique. C’est d’ailleurs ce dernier qui abrite les Services administratifs du Magenmagot.
Le tribunal est composé d’une cinquantaine de membres, choisis parmi les plus éminents, et souvent les plus vénérables des sorciers – l’âge moyen y est de 87 ans – ce qui laisse penser que le taux de renouvellement naturel doit y être assez élevé (on peut d’ailleurs se demander si ce n’est pas là une manière indirecte de limiter la durée des mandats). Le tribunal est présidé par un Président-sorcier, nommé par ses pairs. Y siège également un représentant des sorciers mineurs, choisi parmi les jeunes de moins de 17 ans.
Les membres du Magenmagot forment un contenu hétéroclite de sorciers, souvent aisés et âgés, qui sont choisis pour intégrer cette fonction par leurs pairs lorsque l’un d’entre eux quitte sa fonction, par choix ou par cause naturelle. Les critères de sélection sont très larges et se basent tout autant sur la renommée et le talent que la richesse et l’influence. De nombreux officiels du Ministère sont membres du Magenmagot. En tant qu’officiels de haut rang du Ministère de la Magie, leur position très élevée au sein du monde des sorciers fait qu’il leur est sans doute aisé d’obtenir un siège de juge dès lors qu’il ne semble pas y avoir d’incompatibilités avec leurs fonctions officielles.
Si les membres du Magenmagot ne sont pas un jury populaire, puisqu’ils sont choisis à raison de leurs capacités et de leur personnalité, ils ne sont pas pour autant des juges professionnels exerçant cette seule fonction. En cela, on peut dire que la justice du Magenmagot est une justice aristocratique. Ce fait n’est d’ailleurs pas sans influence sur le travail du tribunal, dans la mesure où les conflits politiques qui traversent le monde des sorciers peuvent se répercuter au sein du Magenmagot.
Le Magenmagot est compétent pour connaître de tous types de litiges, il fonctionne comme une juridiction d’appel et/ou de cassation pour les juridictions inférieures. Il apparaît toutefois qu’il peut être amené à se saisir d’affaires pour lesquelles une autre juridiction est habituellement compétente, même si, de par son cadre particulièrement formel et la lourdeur de sa procédure, il n’est en principe réuni que pour connaître des affaires de grande importance.
En complément de ses fonctions juridictionnelles, le Magenmagot dispose également d’une fonction dans le champ législatif, puisqu’il doit valider par scrutin les projets de lois du Ministre et est habilité à réclamer sa démission s’il juge les circonstances appropriées avant de choisir un nouveau Ministre.
Conseil de justice magique
Le second tribunal est le Conseil de justice magique. À la différence du Magenmagot composé de juges « professionnels », le Conseil est un tribunal populaire dont le verdict est rendu par un jury composé de sorciers ordinaires. Le Conseil est présidé par le Directeur du Département de la Justice Magique, assisté par deux assesseurs, juges au Magenmagot.
Le Conseil est exclusivement compétent en matière criminelle, pour juger les pires crimes et délits commis par des sorciers. D’un point de vue hiérarchique, le Conseil de justice magique est inférieur au Magenmagot, ses décisions sont susceptibles d’appel devant ce dernier.
B. La justice ordinaire : le Ministère-juge
De par leur solennité et la lourdeur de leur procédure, les tribunaux formellement institués que sont le Magenmagot et le Conseil de justice magique s’occupent en principe des affaires particulièrement graves. Les infractions de moindre gravité, plus banales, relèvent de la compétence du Directeur du Département de la Justice Magique.
Une compétence juridictionnelle est donc dévolue à ce haut fonctionnaire – compétence de premier ressort, avec une possibilité d’appel devant le Magenmagot – dans ce que l’on peut qualifier de système du Ministère-juge. Le Directeur du Département de la Justice Magique est à la fois membre du Magenmagot, président du Conseil de justice magique et Ministère-Juge. Il intervient dans ces trois instances en tant qu’interrogateur.
Ce système du Ministère-juge respecte le principe d’indépendance et d’impartialité de la formation de jugement, le Directeur se place au-dessus des différents services qui composent le Département de la Justice Magique (Service des usages abusifs de la magie, Service de détournement de l’artisanat moldu, Bureau de détection et de confiscation des faux sortilèges de défense et objets de protection, etc.) pour poser un regard neutre sur leurs activités. Ce sont ainsi les différents chefs de service qui sont responsables de porter l’accusation auprès du Directeur du Département, lequel va ensuite convoquer le ou les sorciers concernés dans son bureau pour entendre leur défense et décider de la sanction appropriée.
II. La procédure devant la justice magique
La procédure devant la justice magique est contenue dans la Charte des Droits du Magenmagot, qui garantit des droits rudimentaires aux accusés (A).
Pour assurer sa défense, l’accusé a le droit de se faire assister par une personne disposant de connaissances juridiques. Il ne s’agit pour autant pas d’un droit à un avocat, dans la mesure où la profession n’existe pas dans le monde des sorciers. En pratique, il semble que cette assistance soit plutôt rare et que les accusés se défendent généralement eux-mêmes. Pour sa défense, l’accusé peut également citer à comparaître des témoins à décharge.
(Source : https://harrypotteretledroit.wordpress. ... e-magique/)